Mentions Légales et conditions d'utilisation

CLIMATISATION GILBERT

Z.I. - 13, rue Gutenberg
67120 DUTTLENHEIM

Tél : +33 (0)3.88.49.30.09

Sàrl au capital de 15 000 €
RCS : 6751 02 B 00067
code APE : 292F

Droit d'auteur - Copyright © - Liens

CLIMATISATION Gilbert est une marque déposé.

Ce site, créé en France, est soumis à la loi française.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Pour rappel, La violation de l'un des droits d'auteur de l'æuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.

La création de liens vers www.climatisation-gilbert.fr

Le site de climatisation Gilbert autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site climatisation-gilbert.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.


Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Portée des contenus

Avertissement
S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal Officiel fait foi.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager Climatisation Gilbert. Malgré les nombreuses vérifications, Climatisation Gilbert ne garantit pas leur exactitude et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur ce site.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que ce site, réalisé par Espace Formatique, est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques ...

Climatisation Gilbert décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données par des sites accessibles depuis ce site par des liens hypertextes.

Données statistiques


Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton "avancé" pour personnaliser votre gestion des cookies.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. cliquez sur l'option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"

pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

Directeur de publication

J. MIOLA

Crédits

Conception du site et réalisation : L.WAHNERT
Hébergement : www.online.net



Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Messagerie

Les messages électroniques envoyés à Climatisation Gilbert et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi sont conservés pour mieux vous servir.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.

Déclarations en ligne

Les informations fournies dans les formulaires en ligne sont destinées aux membres et services de Climatisation Gilbert, chargés de l'instruction de votre dossier dans les conditions prévues à l'article 22 de la loi du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification en écrivant à Climatisation Gilbert.

La sécurité des fichiers

Les informations collectées ne sont ni accessibles ni stockées sur le site internet. Elles sont conservées par Climatisation Gilbert dans ses locaux.

Durée de conservation

Les informations nominatives nécessaires aux traitements automatisés ne seront pas conservées au-delà de la durée prévue par la réglementation en vigueur et notamment par l'article 16 du Code de Commerce ( nouvellement L123-22 ) relatif à la durée de conservation des livres et documents créés à l'occasion d'activités commerciales, sous réserve des dispositions relatives à la prescription trentenaire. La conservation desdites informations sera ainsi au maximum de 10 ans.

Déclaration des fichiers

Le fichier contenant les informations collectées a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° : en cours.

Déclaration du site

Le site internet www.climatisation-gilbert.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° : en cours.

Impression des pages du site

Si l'impression des pages du site n'est pas fidèle à l'affichage, ouvrez Internet Explorer et allez dans le menu Outils / Options Internet, onglet Avancé, et cochez la case Imprimer les couleurs et images d'arrière plan, comme dans l'exemple ci-dessous.
impression des arrières plans

Mentions légales
Climatisation Gilbert © 2006

CLIMATISATION Gilbert - 13, rue Gutenberg, ZI, 67120 DUTTLENHEIM
tél : 03 88 49 30 09 - fax : 03 88 38 70 10
Sàrl au capital de 15 000.00 € - Siret 440 933 711 00010
Code APE 292F - N° TVA intracom. FR 20 440 933 711

logo daikin logo climsur logo snefcca logo qualifroid